règles de la maison

Nous accordons une grande importance à certains points concernant votre séjour à Octelle. Des choses simples et évidentes qui permettent à chacun, y compris vous, les autres clients et nous-mêmes, de profiter pleinement de tout ce qu'Octelle a à offrir. Et ce, non seulement maintenant, mais aussi à l'avenir.

Réservation et accord

Les réservations peuvent être effectuées facilement par courriel. Le cas échéant, vous recevrez de notre part les instructions de paiement par courriel.
Un acompte peut être demandé. La réservation est définitive après confirmation de notre part. Toute personne effectuant une réservation chez Octelle accepte automatiquement les présentes conditions générales et le règlement intérieur.

Respect de la paix et de l'environnement

Octelle est synonyme de tranquillité et de qualité. Par conséquent, les fêtes ne sont pas autorisées. Afin de garantir le confort de tous nos hôtes et la préservation de l'environnement, nous vous prions d'éviter toute nuisance sonore. Le cas échéant, nous nous réservons le droit de prendre les mesures appropriées. L'ensemble du bâtiment est non-fumeur. Il est permis de fumer uniquement à l'extérieur, dans le respect de l'environnement.

Prenez soin des espaces et des matériaux

Nous demandons à nos hôtes de prendre soin des espaces loués, de l'intérieur et des équipements, y compris le sauna. Tout dommage devra être réparé. Si un espace doit être temporairement fermé pour réparation suite à des dégâts, des frais de 500 € par jour pourront être facturés. Un dépôt de garantie est exigé pour la location de vacances, conformément aux dispositions du contrat de location. Les termes de ce contrat font partie intégrante du séjour.

Bar à l'honnêteté

Chez Octelle, vous trouverez notre bar en libre-service. Le principe est simple : vous vous servez et notez vous-même votre consommation. Au moment de partir, nous réglons l’addition ensemble. Nous pratiquons des prix justes et abordables pour que vous puissiez savourer un verre à tout moment, en toute tranquillité. Le bar en libre-service repose entièrement sur la confiance. Un petit accord qui contribue à l’atmosphère détendue et respectueuse qui nous est chère chez Octelle.

Pour que ce système reste simple et clair, nous vous demandons de ne pas apporter vos propres boissons ou nourriture dans ces espaces. Cela permet à chacun de comprendre clairement l'offre et nous permet de continuer à proposer le bar en libre-service en toute transparence.

Si vous séjournez dans la maison de vacances, vous pouvez bien sûr apporter vos propres boissons et votre propre nourriture. Si vous utilisez les boissons et la nourriture de notre bar en libre-service, merci de le noter et de régler la note au moment de votre départ.

Outre le respect et l'application de notre règlement intérieur, les conditions suivantes s'appliquent également à la location de notre maison de vacances, d'une chambre d'hôtes ou de nos autres installations. Vous les trouverez ci-dessous :

Conditions générales

Article 1.

Les présentes conditions générales complètent le contrat de location d’un gîte de vacances meublé (« confirmation de réservation ») et en font partie intégrante. Elles doivent toujours être annexées au contrat.

Article 2.

La réservation implique pour le touriste l’obligation de louer le gîte de vacances et de payer intégralement le loyer dû. Les modalités de paiement précisées ci-dessous ne portent en aucun cas atteinte au fait que la totalité du loyer, soit 100 %, est due en raison de la réservation.

Les modalités de paiement sont les suivantes. Au moment de la réservation, le touriste doit verser un acompte de 30 % du prix total dans les 2 semaines suivant la date de réservation. Le solde du loyer et les frais supplémentaires doivent être payés au plus tard 14 jours avant la date de début du séjour.

Le touriste ne dispose pas d’un délai de réflexion. Aucun droit de rétractation n’est applicable, car il s’agit de la location d’un hébergement à des fins autres que résidentielles, ayant lieu durant la période pour laquelle le touriste a effectué sa réservation (art. VI.45, §1, 11° CDE).

Article 3.

Si le touriste ne paie pas le solde à temps et ne le fait pas non plus dans un délai raisonnable après qu’une mise en demeure ait été envoyée par l’agence de location touristique, celle-ci aura le droit de relouer le bien. Si cela se produit effectivement, le touriste ne devra payer à l’agence que l’éventuelle différence de revenus ainsi qu’une commission de 25 % sur la relocation. Si le bien ne peut être relouvé, le touriste reste redevable du solde intégral envers le bailleur.

Article 4.

La consommation d’électricité et de gaz est incluse dans le prix de location. Le touriste est invité à en faire un usage responsable et à ne pas générer de consommation inutile. Si une consommation supérieure de 25 % à la consommation moyenne est constatée, un coût supplémentaire de 0,50 €/kWh sera facturé. La consommation moyenne par 24h est de 500 kWh.

Article 5.

Une caution de 1 250 € doit être payée au plus tard à la date de paiement prévue pour le solde. La caution est remboursée dans les 2 semaines suivant le départ du touriste, à condition qu’il ait rempli toutes ses obligations et après déduction éventuelle des sommes encore dues.

Article 6.

Le gîte de vacances est exclusivement destiné à la location saisonnière et à des fins privées. Le touriste ne peut en faire sa résidence principale ni déduire les frais à des fins professionnelles. Il est expressément interdit au touriste de se domicilier à l’adresse du gîte de vacances.

Article 7.

Le touriste a besoin de l’accord écrit de l’agence de location ou du propriétaire du gîte pour sous-louer et pour introduire des animaux dans le bien. En l’absence de cette autorisation, la sous-location et la présence d’animaux dans le gîte sont strictement interdites. Toute infraction pourra donner lieu au paiement d’une indemnité forfaitaire de 10 % du prix de location.

Article 8.

Le touriste doit se comporter en personne normale et prudente lors de l’utilisation du gîte, conformément à sa destination. Cela implique notamment que :

les objets faisant partie du mobilier ne peuvent pas être déplacés
le règlement intérieur doit être respecté
tout dommage doit être immédiatement signalé au propriétaire
les fenêtres et portes doivent être fermées en cas de vent ou de pluie
le gîte doit être fermé à clé en cas d’absence
le bruit nocturne ou toute autre forme de nuisance aux alentours du gîte doit être évité

Le nettoyage du gîte est toujours inclus dans le prix de location. Cependant, le touriste doit s’assurer qu’au moment du départ, le gîte est rangé et prêt pour le nettoyage. Le rangement du gîte implique au minimum :

remettre tout à sa place
vider les poubelles
ranger le plan de travail et mettre la vaisselle propre dans les placards
laisser le gîte propre (nettoyé au balai)
nettoyer les appareils ménagers utilisés
ne laisser aucun reste alimentaire dans le réfrigérateur ou les placards
laisser les lits dans l’état dans lequel on les a trouvés à l’arrivée

Le nombre de personnes autorisées à occuper le gîte sera déterminé lors de chaque location et précisé dans l’offre. Si des personnes supplémentaires pernoctent au-delà de ce qui est prévu dans l’offre, une indemnité forfaitaire de 150 € par nuit par personne sera facturée.

Article 9.

Un inventaire de tous les biens mobiliers est présent dans le gîte. Le touriste est tenu d’en vérifier l’exactitude et de communiquer ses remarques éventuelles par écrit dans les 24 heures. Il en va de même pour la propreté du bien. Le propriétaire est tenu de livrer le bien en bon état d’entretien. Dans la mesure où la publicité a fidèlement représenté l’aménagement, un bien insuffisamment meublé à son goût ne peut donner lieu à une demande de remboursement des loyers. Il en va de même pour les mauvaises conditions météorologiques ou les travaux de construction à proximité.

Article 10.

Le touriste est également tenu de tolérer les interventions techniques et de ne pas y faire obstacle. Les défauts des appareils techniques dus à un cas de force majeure ne peuvent donner lieu à une indemnisation. L’agence de location n’est pas responsable du bon fonctionnement des appareils électriques et de chauffage, ni des éventuels défauts du bâtiment, ni des travaux publics.

Article 11.

La remise et la restitution des clés se feront sur rendez-vous. Si le propriétaire ne peut être présent, la clé sera laissée dans une boîte à clés sécurisée. Les clés remises au touriste ne peuvent en aucun cas être reproduites. En cas d’infraction, les frais de remplacement de la serrure et des clés seront facturés. En cas de perte de clés, une nouvelle serrure devra également être installée avec suffisamment de nouvelles clés. Ces frais sont également à la charge du touriste.

Article 12.

L’agence Tourisme Flandre est l’autorité compétente auprès de laquelle des informations supplémentaires peuvent être obtenues sur la réglementation relative à l’exploitation d’un hébergement touristique (Décret du 5 février 2016 relatif aux hébergements touristiques et ses arrêtés d’exécution) et auprès de laquelle le touriste peut, le cas échéant, déposer une plainte.

Contact : Agentschap Toerisme Vlaanderen • T : 02 504 04 00 • E-mail : logies@toerismevlaanderen.be

Siège social : Grasmarkt 61, 1000 Bruxelles

Article 13.

Si la location ne peut avoir lieu en raison d’un cas de force majeure — que ce soit en raison de dispositions légales ou réglementaires relatives à l’intérêt général (comme par exemple en cas d’épidémie, de catastrophe, etc.) empêchant la livraison du gîte au touriste, et non couverts par une assurance annulation souscrite par le touriste — le touriste accepte que la réservation soit convert ie en bon. Ce bon a une valeur égale au montant du loyer. Aucun frais administratif ne sera facturé pour cette conversion.

Article 14.

Il est expressément interdit au touriste de déplacer, retirer, neutraliser ou compromettre de quelque manière que ce soit les détecteurs de fumée ou les moyens de lutte contre l’incendie dans le gîte, ainsi que d’obstruer ou de rendre inutilisables les voies d’évacuation. Le touriste est tenu de restituer le gîte dans l’état où il se trouvait au début du séjour. Cela implique également que toute information présente, notamment mais sans s’y limiter un plan d’évacuation, des pictogrammes, un livret d’informations, etc., doit être laissée dans le gîte de la même manière qu’elle a été trouvée à l’arrivée. Toute infraction à cette disposition sera considérée comme un dommage à indemniser.

Article 15.

Le propriétaire n’est pas responsable des objets oubliés. Si une demande est faite pour récupérer et réexpédier des affaires oubliées dans le gîte, des frais pourront être facturés, augmentés des frais d’envoi.

Article 16.

Il est interdit de demander des extensions de l’offre de télévision numérique dans le gîte, ou de souscrire de nouvelles formules d’abonnement sans l’accord préalable du propriétaire. Il est expressément interdit d’acheter des programmes, de craquer, modifier ou transmettre des mots de passe, ou de dépasser la capacité de navigation disponible. En cas d’infraction, des frais administratifs seront dus, proportionnels aux éventuels montants perdus, ainsi qu’aux efforts nécessaires pour rétablir la situation initiale.

Article 17.

Le linge de maison, les draps, les nappes, les torchons et les serviettes sont toujours inclus dans le prix de location, en quantités adaptées au nombre de personnes mentionné dans l’offre.

Article 18.

Il est strictement interdit de fumer dans le gîte de vacances et dans les parties communes du bâtiment. Toute infraction pourra donner lieu au paiement d’une indemnité forfaitaire de 10 % du prix de location.

Il est interdit d’organiser des fêtes ou des rassemblements dans le gîte sans l’accord écrit du propriétaire.

Article 19.

La réservation d’un gîte de vacances par le versement d’un acompte implique une acceptation inconditionnelle des présentes conditions générales. Les règlements intérieurs présents dans le gîte et/ou fournis avec celui-ci font partie intégrante de ces conditions générales et doivent être strictement respectés.

Article 20.

Le touriste utilise le gîte de vacances à ses propres risques. Le propriétaire n’est pas responsable des vols, nuisances ou accidents éventuels dans et autour du gîte.

Article 21.

Les horaires d’arrivée et de départ convenus doivent être respectés par le touriste. En cas de départ anticipé, le touriste n’a droit à aucun remboursement. Au moment du départ, les fenêtres et portes doivent être fermées et le chauffage doit être réduit.